new Dans le cadre de la révison du P.L.U, si vous souhaitez consulter les plans de zonage Cliquez-ici

new  Association Incroyables Forgeois propose son bulletin d'inscription pour le développement, la formation, et le partage en agroécologie pour les particuliers.

new La Caisse nationale des Allocations familiales lance une enquête sur le Bafa auprès des jeunes de 17 à 24 ans : questionnaire

new Vide-maison au 26 rue de la ferme, le Chardonnet. Dates en mars : dimanche 19,samedi 25 et dimanche 26 de 9h à 19h ou dans la semaine sur RdV

 

new En attente

Tarifs et facturation

Le quotient familial (QF) s'applique aux habitants de la commune :

La commune calcule le quotient familial, qui s'applique sur tous les tarifs (périscolaires et séjours scolaires). Le quotient familial est calculé ainsi :

  1. Revenu brut global annuel ou revenu fiscal de référence (si supérieur)/ 12 / nombre de personnes au foyer = la tranche de quotient familial
  2. Pour les personnes seules avec des enfants, 1 part est rajoutée pour le calcul du nombre de personnes au foyer.

  Si vous êtes dans une situation particulière (en cours de séparation, perte d'emploi, ...) merci de passer au service périscolaire pour examiner votre dossier.

POUR TOUTES LES NOUVELLES FAMILLES

Il faut fournir le dernier avis d’imposition sur le revenu pour établir votre QF pour les factures de septembre à décembre.

POUR TOUTES LES FAMILLES

Vous avez jusqu’au 31 DECEMBRE de chaque année (dernier délai) pour fournir le dernier avis d’imposition sur le(s) revenu(s), pour calculer le nouveau QF.

Dans tous les cas : si aucun revenu n’est fourni ou si vous ne souhaitez pas les communiquer la commune appliquera la tranche maximum (tranche 9).

- La périodicité de facturation est mensuelle. Merci de vérifier votre facture, si vous n'êtes pas d'accord, il faut prévenir le service périscolaire pour notifier le problème.

Surtout en cas de désaccord, il ne faut pas payer la facture, le service periscolaire ne pourra pas revenir en arrière.

- Pour les réglements en carte bancaire, vous devez passer par votre portail famille.
- Pour les réglements par chèques (libellé à l'ordre du TRESOR PUBLIC), vous pouvez les déposer au service périscolaire ou dans les accueils de loisirs(dans la boite"règlements par chèques"). Le talon du règlement doit être joint avec le chèque.
- Pour les réglements en espèce, il s'effectue à terme échu auprès du régisseur au bureau périscolaire à réception de la facture. Merci de faire l'appoint, le service périscolaire n'ayant pas de fond de caisse.
- Vous pouvez payer une partie en chèque CESU (uniquement pour les accueils de loisirs et les journées ALSH - centre de loisir).

TARIFS

Les tarifs des services facturés 2016/2017 au format .PDF

Cliquez ICI

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