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Liste des associations subventionnées
La Mairie de Forges-les-Bains soutient activement le tissu associatif. Consultez la liste de associations subventionnées par la municipalité. Il peut s'agir d'associations sociales, sportives, culturelles, environnementales ...
Consultez la liste des subventions attribuées en 2021 :
Obtenir une subvention
Faire une demande de subvention
Modèle de document
Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage (Modèle de document)
Vérifié le 29/01/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Vente au déballage organisée par
À
Attestation sur l'honneur
Je soussigné(e)
- n'avoir participé dans l'année à aucune autre vente de même nature,
-
ou avoir participé à une seule autre vente dans l'année de même nature à
Lieu leDate .
Je déclare également sur l'honneur que les marchandises proposées à la vente sont des objets personnels et usagés.
Fait à