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Découvrir Forges-les-Bains
Découvrez l'histoire et le patrimoine de la commune.
La municipalité vous donnera rendez-vous pour vous accueillir et vous présenter la commune.
Inscrivez-vous en complétant le formulaire ci-dessous. Nous vous souhaitons la bienvenue à Forges-les-Bains !
Question-réponse
Vérifié le 22/12/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La partie civile est la personne qui s'estime victime d'une infraction pénale et qui intervient dans une procédure pour obtenir une indemnisation de son préjudice et la restitution d'objets saisis.
Plainte avec constitution de partie civile
Justice
Justice
Justice
Justice
Victime d'infraction : indemnisation par le fonds de garantie des victimes
Justice
Ministère chargé de la justice
Ministère chargé de la justice
Question-réponse
Vérifié le 22/12/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
La partie civile est la personne qui s'estime victime d'une infraction pénale et qui intervient dans une procédure pour obtenir une indemnisation de son préjudice et la restitution d'objets saisis.
Plainte avec constitution de partie civile
Justice
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Victime d'infraction : indemnisation par le fonds de garantie des victimes
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Ministère chargé de la justice
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