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Découvrir Forges-les-Bains
Découvrez l'histoire et le patrimoine de la commune.
La municipalité vous donnera rendez-vous pour vous accueillir et vous présenter la commune.
Inscrivez-vous en complétant le formulaire ci-dessous. Nous vous souhaitons la bienvenue à Forges-les-Bains !
Question-réponse
Vérifié le 15/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les enfants nés suite à un accouchement sous X ont la possibilité d'accéder à leur origines personnelles, sous certaines conditions. En revanche, les enfants issus d'une assistance médicale à la procréation (AMP) avec don de sperme ou d'ovocyte n'ont pas la possibilité d'accéder à leurs origines.
Placement volontaire d'un enfant par ses parents
Famille - Scolarité
Pupille de l'État : placement d'un enfant
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Accès à ses origines personnelles (Livret d'accueil)
Conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)
Question-réponse
Vérifié le 15/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Les enfants nés suite à un accouchement sous X ont la possibilité d'accéder à leur origines personnelles, sous certaines conditions. En revanche, les enfants issus d'une assistance médicale à la procréation (AMP) avec don de sperme ou d'ovocyte n'ont pas la possibilité d'accéder à leurs origines.
Placement volontaire d'un enfant par ses parents
Famille - Scolarité
Pupille de l'État : placement d'un enfant
Famille - Scolarité
Famille - Scolarité
Accès à ses origines personnelles (Livret d'accueil)
Conseil national d'accès aux origines personnelles (CNAOP)