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Découvrir Forges-les-Bains
Découvrez l'histoire et le patrimoine de la commune.
La municipalité vous donnera rendez-vous pour vous accueillir et vous présenter la commune.
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Dossier
Vérifié le 30/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le bruit ou les nuisances olfactives générés par vos voisins peuvent constituer des troubles de voisinage et être sanctionnés sous certaines conditions.
Que faire en cas d'attroupement dans son immeuble (hall, cage d'escalier, ...) ?
Le propriétaire est-il responsable des nuisances causées par son locataire ?
Que faire en présence d'un terrain non entretenu (en friche ou avec gravats) ?
Que faire en cas d'utilisation abusive d'un barbecue par un voisin ?
Logement
Logement
Vie pratique en logement individuel (maison)
Logement
Aide aux travaux d'insonorisation d'un logement proche d'un aéroport
Logement
Guide pratique : isoler son logement du bruit
Agence de la transition écologique (Ademe)
Réglementation acoustique des bâtiments d'habitation neufs
Ministère chargé de l'environnement
Guide pratique du maire : bruits de voisinage
Ministère chargé de la santé
Dossier
Vérifié le 30/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Le bruit ou les nuisances olfactives générés par vos voisins peuvent constituer des troubles de voisinage et être sanctionnés sous certaines conditions.
Que faire en cas d'attroupement dans son immeuble (hall, cage d'escalier, ...) ?
Le propriétaire est-il responsable des nuisances causées par son locataire ?
Que faire en présence d'un terrain non entretenu (en friche ou avec gravats) ?
Que faire en cas d'utilisation abusive d'un barbecue par un voisin ?
Logement
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Vie pratique en logement individuel (maison)
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Agence de la transition écologique (Ademe)
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Ministère chargé de l'environnement
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